Tour d’horizon des différentes législations du cannabis dans le monde

La législation autour du cannabis varie fortement dans le monde. Il est facile de se perdre avec toutes les nuances législatives. Nous expliquons la différence entre cannabis thérapeutique et cannabis récréation ainsi qu’entre légalisation et dépénalisation.

Différence entre cannabis thérapeutique et cannabis récréatif

Alors que plusieurs pays ont légalisé le cannabis thérapeutique, seul l’Uruguay a légalisé le cannabis récréatif. La différence est dans l’usage de la plante, et non dans sa nature intrinsèque. Le Canada est le deuxième pays dans le monde à le légaliser depuis octobre 2018.

Premièrement, le cannabis thérapeutique est prescrit par le corps médical à des patients comme médicament. Il est utilisé afin de soulager des symptômes ou de traiter des maladies. Puissant analgésique, entre autre, il est également réputé par exemple pour éviter les crises d’épilepsie. Au Canada, la molécule de CBD (voir notre article : Qu’est-ce que le CBD?) a déjà été prescrite à des bébés ayant des crises majeures puisqu’elle a peu d’effets négatif. (Pour en savoir plus lisez l’article : Marijuana thérapeutique : un effet immédiat et spectaculaire.)

Le cannabis à usage récréatif est, à l’inverse, pas consommé à des fins médicales.

En Suisse, la situation est particulière. Les plantes de cannabis qui peuvent être cultivées ne doivent pas contenir de substance psychoactive (voir notre article : Que dit la loi en Suisse sur le cannabis?) et contiennent beaucoup de CBD. Cependant, Swissmedic ne reconnait pas d’effet thérapeutique à la plante. Le cannabis n’est donc pas utilisé pour un usage médical. Il est même illégal d’en faire la promotion à des fins médicales, et il est interdit pour un docteur d’en prescrire. C’est finalement l’usage récréatif qui est régularisé en Suisse, et non le thérapeutique. Mais ce n’est pas pour autant légalisé!

Différence entre légalisation et dépénalisation du cannabis

Il est important de saisir la différence primordiale entre ces notions pour saisir l’enjeu. Actuellement, deux pays dans le monde ont déjà légalisé le cannabis récréatif : l’Uruguay et le Canada. L’état contrôle la production ainsi que la vente et des impôts sont prélevés sur l’économie du cannabis. Il y a également plusieurs états des USA qui ont franchis le pas, mais le cannabis reste illégal au niveau fédéral.

Légaliser ne veut pas dire sans règles, la vente et la production sont contrôlées, comme pour l’alcool. En Uruguay chacun peut faire pousser six plantes pour de la consommation personnelle et la vente ne se fait qu’en pharmacie. L’état a octroyé un nombre restreint de licences à de gros producteurs qui fournissent les points de vente.

Dépénaliser signifie qu’il n’y aura pas de poursuites pénales ou criminelles pour la possession ou la culture de cannabis. Le traffic de drogue est toujours considéré comme une activité criminelle. Si une personne possède une faible quantité qui varie en fonction des pays, elle sera soumise à une amende ou à un rappel à l’ordre. La France est un des rares pays européen où la possession d’un joint peut légalement être punie par de la prison ferme.

Il y a des cas intermédiaires, comme au Pays-Bas, où le cannabis est illégal, mais le gouvernement a instauré des lois suffisamment souple pour que le commerce dans les fameux coffee shop d’Amsterdam soit possible. Au Pays-Bas, les coffee shop peuvent posséder 500 grammes de cannabis, alors qu’en Suisse il est toléré de posséder 10 grammes de cannabis stupéfiant. Ainsi, il y a autour de la dépénalisation, des règles, plus ou moins souples, qui régissent les consommateurs et producteurs. Cela permet à des populations de rester dans la légalité malgré la possession ou la culture d’un produit illégal.

La législation du cannabis autour du monde

Voici une carte du monde, qui peut comporter des erreurs, mais qui permet de mieux saisir les différentes législations concernant le cannabis. En effet, beaucoup de gouvernements ont récemment décidé de modifier leur législation sur le cannabis qui fait débat un peu partout.

Quelles sont les conséquences de la légalisation du cannabis thérapeutique au Canada?

Le Canada a légalisé le cannabis à usage récréatif depuis le 17 octobre 2018, en plus du cannabis thérapeutique. Il est maintenant possible pour les personnes majeures d’en acheter – sans ordonnance – dans des sites de ventes – physiques ou sur internet – autorisés par le gouvernement. Il sera légal d’en posséder 30 grammes et, dans la majorité des régions, de cultiver quelques plantes pour les particuliers.